- traitement des étrangers
- режим [правовое положение] иностранцев
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
SÉJOUR DES ÉTRANGERS — Est étranger dans un État tout individu n’en possédant pas la nationalité, soit qu’il possède la nationalité d’un autre État, soit qu’il n’en possède aucune. Chaque État détermine par sa législation quels sont ses nationaux (art. 1er, convention… … Encyclopédie Universelle
Direction générale de l'Office des étrangers (Belgique) — La Direction générale de l Office des étrangers, est un service fédéral dépendant directement du ministère de l Intérieur belge, chargé de la gestion de la population immigrée, (900.000 personnes !) et le registre d’attente pour les… … Wikipédia en Français
ÉTRANGERS ET APATRIDES — Aux termes de l’ordonnance du 2 novembre 1945, toujours en vigueur, sont considérés comme étrangers «tous individus qui n’ont pas la nationalité française, soit qu’ils aient une nationalité étrangère, soit qu’ils n’aient pas de nationalité» (art … Encyclopédie Universelle
Des Juifs Et Leurs Mensonges — Page de garde de Des Juifs et leurs mensonges de Martin Luther. Wittenburg, 1543 Des Juifs et leurs mensonges (en vieil allemand: Von den Jüden und iren Lügen et en allemand moderne: Von den Juden und ihren Lügen) est un traité de 65 000… … Wikipédia en Français
Des Juifs et leurs Mensonges — Page de garde de Des Juifs et leurs mensonges de Martin Luther. Wittenburg, 1543 Des Juifs et leurs mensonges (en vieil allemand: Von den Jüden und iren Lügen et en allemand moderne: Von den Juden und ihren Lügen) est un traité de 65 000… … Wikipédia en Français
Des juifs et leurs mensonges — Page de garde de Des Juifs et leurs mensonges de Martin Luther. Wittenburg, 1543 Des Juifs et leurs mensonges (en vieil allemand: Von den Jüden und iren Lügen et en allemand moderne: Von den Juden und ihren Lügen) est un traité de 65 000… … Wikipédia en Français
Des Milliards De Tapis De Cheveux — Cet article fait partie de la série Science fiction La SF à l’écran autre A B … Wikipédia en Français
Des milliards de tapis de cheveux — (titre original : (de) Die Haarteppichknüpfer) est un roman de science fiction de l auteur allemand Andreas Eschbach paru en 1995. Sommaire 1 Argument 2 Présentation de l œuvre … Wikipédia en Français
Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire … Wikipédia en Français
Des Juifs et leurs mensonges — Page de garde de Des Juifs et leurs mensonges de Martin Luther. Wittenburg, 1543 Des Juifs et leurs mensonges (en vieil allemand : Von den Jüden und iren Lügen et en allemand moderne : Von den Juden und i … Wikipédia en Français
Traitement thermique — Le traitement thermique d un matériaux (par le chaud ou le froid) vise à en modifier certaines propriétés de (résistance en général). Il peut concerner des matériaux tels que le verre, le bois, le métal, ou des aliments. Les traitements… … Wikipédia en Français